Elections professionnelles Comité Entreprise deux Collèges

Plaquette d'aide de mise en place d'élections professionnelles CE

Lien Web Comité Entreprise et Délégué du Personnel

• PV CCE 22 Juin 2011
• PV CCE 12 Juillet 2011
• PV CCE 21 Septembre 2011
• Pv CCE 15 Octobre 2011
• PV CCE 24 Novembre 2011
• PV CCE 16 Décembre 2011

Nous engageons avec la CFE-CGC une action en justice pour un délit d'entrave.

Extrait du pv du CCE du 5 octobre 2011.

Extrait CCE

Lettre Délit

Retrouvez sur cette page l'ensemble Support de présentation forfait joursdes informations relatives

aux accords temps de travail et temps partiel

Dispositif d'explication du temps de travail A3M

 Présentation des accords A3M

 Accord Temps de travail

 Support de présentation temps partiel

 Accord temps partiel

 Support de présentation forfait jours

 Accord Congés exceptionnels, décès, PACS .........